ENTRE LES SOUSSIGNES :

La S.A.R.L. XXXXXXX, dont le siège social est à….., représentée par Mr. YYYYYYYY agissant en qualité de Gérant

d'une part,

et Mademoiselle ZZZZZZZ demeurant à ……… ,

d'autre part.

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1 : La Société XXXXXXX engage Mlle ZZZZZZZ qui accepte, pour une durée déterminée, en vue de répondre à la nécessité qui s'impose à l'entreprise de renforcer son personnel pour faire face à un surcroît exceptionnel de travail. (ou remplacement d’un salarié abscent ou une tache occasionnelle ou saisonnière).

Article 2
: Mlle ZZZZZZZ exercera en qualité de…………. ; ;.

Article 3 : Le présent contrat prend effet le…………… et prendra fin le ………(maximum 18 mois sauf exceptions). (renouvellement une seul fois et maximum 18 mois pour les deux périodes).

Article 4 : Il est convenu une période d'essai de X jours, pendant laquelle chacune des parties pourra rompre le contrat sans indemnité ni délai de préavis. En dehors de la période d’essai, le préavis sera de X jours.

Article 5 : Les conditions de travail de Mlle. ZZZZZZZ seront régies par les dispositions de la Convention Collective des ……………… ;.

Article 6 : Mlle ZZZZZZZ percevra une rémunération mensuelle brute de X Euros (en lettre) qui lui sera versée à la fin de chaque mois civil.

La durée de travail hebdomadaire est de 39 heures.

Article 7
: A la cessation du présent contrat au terme convenu, Mlle. ZZZZZZZ aura droit à une indemnité de fin de contrat égale à 10 % de sa rémunération totale brute.

Article 8
: La caisse de retraite complémentaire est………….

Fait en deux exemplaires,

A  le



Mlle ZZZZZZZ                                                                                                                                                      M.. YYYYYYYY

Le gérant

(Signatures précédées de la mention manuscrite lu et approuvé).



Remarques:  1/ la durée du contrat ne peut excéder 18 mois renouvellement inclus.

2/ sauf disposition conventionnelle prévoyant une durée inférieure, la durée de la période d'essai ne peut excéder un mois si le contrat est supérieur à six mois. Dans le cas contraire, elle sera au plus égale à un jour par semaine dans la limite de deux semaines.

3/ Le contrat doit être transmi au salarié dans les deux jours de son embauche.

4/ Le contrat ne peut être conclu que dans les cas:

- remplacement d'un salarié abscent,

- accroissement teporaire d'activité,

- emplois saisonniers,

- usage existant au sein d'un secteur d'activité (hôtellerie, spectacle)

5/ Si le contrat est conclu pour le remplacement d'un salarié absent, le nom et la qualification du salarié remplacé doivent être mentionnées sous peine de requalification en contrat à durée déterminée (cassation Sos. 26.10.99)

6/ Lorsqu'un CDD prend fin, il ne peut être conclu un nouveau CDD avec le même salarié ou un autre avant l'xpiration d'un délai de carence égal au tiers de la durée du contrat venu à expiration, renouvellement compris. Toutefois ce délai de carence n'est pas obligatoire en cas d'emploi d'usage ou saisonnier, de rupture anticipé du contrat du fait du salarié, de nouvelle absence du salarié remplacé